Titre de séjour

Sujet initié par Ash, il y a 6 heures - 118 vues

Bonjour,

Votre situation est anxiogène, mais il faut vous rassurer sur plusieurs points.

D'abord, le fait d'être ancien mineur pris en charge par l'ASE vous place dans une catégorie protégée. L'administration apprécie votre dossier globalement : parcours scolaire, insertion, comportement, régularité actuelle. Vos bons résultats en bac pro et votre projet de BTS en apprentissage sont des éléments très positifs.

Concernant le travail sans autorisation. Le fait d'avoir travaillé sans autorisation de travail peut poser difficulté, mais dans votre cas précis, le risque est limité. Il s'agissait :
– d'un contrat de courte durée au départ,
– avec une autorisation finalement obtenue,
– puis d'un CDI de quelques heures, sans intention frauduleuse de votre part,
– alors que vous étiez jeune, peu informé, et en cours de formation.

L'administration distingue très clairement une fraude organisée d'une erreur liée à l'ignorance et à la précarité du statut. Le fait que l'employeur ait été à l'origine de la démarche d'autorisation joue aussi en votre faveur.

Une OQTF pour ce seul motif est peu probable, surtout si vous avez déposé une demande de renouvellement dans les délais et que vous êtes toujours scolarisé. Les OQTF massives que vous évoquez concernent surtout des personnes sans parcours scolaire, sans projet, ou en rupture avec l'ASE, ce qui n'est pas votre cas.

Pour l'apprentissage en BTS, c'est une très bonne option. L'apprentissage permet souvent une régularisation solide, à condition que l'autorisation de travail soit bien demandée pour le contrat d'apprentissage et que le titre de séjour soit cohérent avec ce statut.

Ce que vous devez faire maintenant :
– attendre la réponse à votre renouvellement, vous êtes en situation régulière tant que la demande est en cours,
– vous assurer que l'employeur demandera bien une autorisation de travail pour le contrat d'apprentissage,
– conserver tous les justificatifs de scolarité, de notes, d'assiduité et d'insertion,
– ne pas retravailler sans autorisation tant que la situation n'est pas clarifiée.

En résumé, le risque d'OQTF existe toujours en théorie, mais dans votre situation concrète, il est faible. Votre parcours est cohérent, sérieux et conforme à ce que l'administration attend d'un ancien enfant de l'ASE.

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